Documents utiles (cliquez sur le logo des organismes pour afficher puis sur le logo PGC pour télécharger )




 



 

 



Urssaf

93518 Montreuil Cedex
Tél : 0 820 01 10 10 (0,12 EUR TTC/min)

Site de la DUE
www.urssaf.fr

 

A quoi servent les cotisations Urssaf
Actualités Urssaf juillet 2009
Barème kilometrique 2008

Bordereau déclaration URSSAF
Charte du cotisant controlé
Emploi multiple
Guide de l'urssaf en ligne
Guide pour les entreprises en difficulté
Le décompte des effectifs sur le borderau annuel
Le décompte des effectifs sur le bordereau de cotisation
Le financement de la sécurité sociale
Les engagements de l'Urssaf
Notice avantage en nature et frais professionnels
Notice Csg crds sur les revenus de remplacement
Notice Csg crds sur les salaires
Notice DUE
Notice employeur d'artiste du spectacle vivant
Notice pour les organisateurs de spectacles vivants
Notice réduction Fillon
Notice taxe prévoyance 8%
Notice versement cotisation transport
Notice heures supplémentaires
Site pour enregistrer une DUE

 

 

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Audiens
Adresse pour le règlement de vos cotisations:
Audiens - TSA 31641 - 91764 Palaiseau Cedex

http://www.audiens.org/

 

Assiettes de cotisations
Liste emplois cadres CINEMA
Liste emplois cadres entreprise SPECTACLE
Memento 2009
Parametres 2009
Protection sociale complementaire AUDIOVISUEL
Protection sociale complementaire PRESSE
S'affilier à Audiens

 

 

 

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Afdas
66, rue Stendhal
CS 32016 - 75990 Paris Cedex 20
Tel : 01 44 78 39 39 - Fax : 01 44 78 39 40

http://www.afdas.com/

Convention de gestion Afdas - plus de 10 salariés
Demande de prise en charge formation
Demande de prise en charge période de professionnalisation
DIF accord salarié employeur - contrat CDI
Modalités de prise en charge - audiovisuel 2009 moins de 10 salariés
Modalités de prise en charge - autres activités 2009 moins de 10 salariés
Modalités de prise en charge - cinéma et distribution de films 2009 moins de 10 salariés

Modalités de prise en charge - édition phonographique 2009 moins de 10 salariés

Modalités de prise en charge - publicité 2009 moins de 10 salariés
Modalités de prise en charge - spectacle vivant 2009 moins de 10 salariés
Notice DIF audiovisuel et production cinématographique -contrat CDI
Notice DIF distribution de films - contrats CDI et CDD
Notice DIF édition phonographique - contrats CDI et CDD
Notice DIF exploitation cinématographique - contrat CDI
Notice DIF exploitation directe - contrats CDI et CDD
Notice DIF publicité - contrats CDI et CDD
Notice DIF secteurs loisirs - contrat CDI
Notice DIF spectacle vivant - contrat CDI
Plan de formation branche - audiovisuel 2009 tout effectif
Plan de formation branche - espace de loisirs et d'attraction 2009 moins de 10 salariés
Plan de formation branche - spectacle vivant 2009 tout effectif
Plan de formation de branche - cinéma 2009 plus de 10 salariés
Plan de formation de branche - distribution de films 2009 plus de 10 salariés
Plan de formation des inttermittents du spectacle
S'affilier à l'AFDAS

 

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Cmb
26 rue Notre-Dame des Victoires
75086 Paris cedex 02
Tel: 01 42 60 06 77

http://www.cmb-sante.fr/

Notice appel de cotisations

 

 

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Pôle emploi

TSA 70113 92891 NANTERRE CEDEX 09
Tél : 0.826.08.08.99 (0,15 €/mn) Fax : 04.50.33.90.4
www.assedic.fr

 

Chiffres Clés - Assiette
Formulaire 0 charges
Taux d'appel Intermittents du spect et AGS
Taux d'appel Assurance chômage et AGS
Liste des emplois intermittents
Annexe VIII et X

 

 

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Les congés spectacles

 

Calcul indemnite congés payés
Champ d'application
Info pour les intermittents du spectacle
Montant indemnite CP
Notice des congés spectacles
Période reference CP
S'affilier à la caisse des congés spectacles

 

 

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Agessa
21, Bis rue de Bruxelles 75 009 PARIS cedex 09
Tél. : 01 48 78 25 00 - Fax: 01 48 78 60 00
www.agessa.fr

 

Bordereau déclaratif
Déclaration d'existence
Modèle facture vente oeuvre originale
Modèle note de droit d'auteur
Notice 1 informations générales diffuseurs
Notice 2 règles de base
notice 3 - écrivain traducteur illustrateur
notice 4 activités littéraires artistiques presse
Notice 5 illustrateurs et graphistes
Notice 6 logiciel
Notice 7 musique danse pantomimes
Notice 8 auteurs d'oeuvres cinéma et audiovisuelles
Notice 9 metteurs en scène
Notice 10 multimedia
Notice 11 branche de la photographie
Notice 12 les agences photographiques
Notice 13 les agents.
Notice 14 calcul des cotisation agessa
Notice 15 le paiement par virement
Notice 16 information sur les revenus accessoires des auteur
Notice 17 la cession de droit
Notice Urssaf sur les droits d'auteur

 

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La maison des artistes
90 avenue de Flandre 75943 Paris cedex 19
Tel: 01 53 35 83 63 - Fax: 01 44 89 92 77
www.lamaisondesartistes.fr

Bordereau trimestriel
Exemple note MDA
Formulaire demande de relevé compte vieillesse
Modèle certificat du diffuseur

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CNC

Bordereau de remise de films
Code du cinéma et de l'image animée
Déclaration d'encaissement des films doublés
Déclaration d'encaissement industrie technique
Déclaration d'encaissement producteur France
Déclaration d'encaissement production distributeur
Déclaration d'encaissement distributeur France
Demande d'autorisation d'exercice
Demande de carte d'identité professionnelle
Démarche préalable à l'embauche d'un enfant
Démarche préalable à l'embauche d'un étranger
Guide des obligations sociales dans le cinéma et l'audiovisuel

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Liens divers

 

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PGC

 

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